- Éditeur du site
- Directrice de la publication
- Hébergeur
- Propriété intellectuelle
- Responsabilité
- Données personnelles
- Cookies
- Droit applicable
- Contact
1 Éditeur du site
Le site horigyn.com est édité par la société :
303 Avenue Jean Guiton – 17000 La Rochelle – France
SIRET : 993 186 390 300 19
TVA intracommunautaire : FR30991863903
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
E-mail : f.michelon@horigyn.com
2 Directrice de la publication
La directrice de la publication du site horigyn.com est :
En sa qualité de représentante légale de la société HORIGYN SAS.
Contact : f.michelon@horigyn.com
3 Hébergeur
Le site horigyn.com est hébergé sur l'infrastructure d'OVH SAS, gérée et administrée par la société Digiactif :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél. : 09 72 10 10 07
www.ovhcloud.com
Prestataire en charge de l'administration, de la maintenance et de la gestion du serveur OVH pour le compte de HORIGYN SAS.
4 Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site horigyn.com — textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, icônes, structure et mise en page — est la propriété exclusive de HORIGYN SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de HORIGYN SAS, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par HORIGYN SAS. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse est prohibée.
5 Responsabilité
Contenu du site
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Toutes les informations contenues sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et peuvent faire l'objet de modifications après leur mise en ligne.
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Disponibilité du site
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6 Données personnelles
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8 Droit applicable et juridiction compétente
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9 Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :
303 Avenue Jean Guiton – 17000 La Rochelle – France
E-mail : f.michelon@horigyn.com
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