Sommaire
  1. Éditeur du site
  2. Directrice de la publication
  3. Hébergeur
  4. Propriété intellectuelle
  5. Responsabilité
  6. Données personnelles
  7. Cookies
  8. Droit applicable
  9. Contact

1 Éditeur du site

Le site horigyn.com est édité par la société :

Identité de la société HORIGYN SAS
303 Avenue Jean Guiton – 17000 La Rochelle – France

SIRET : 993 186 390 300 19
TVA intracommunautaire : FR30991863903
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
E-mail : f.michelon@horigyn.com

2 Directrice de la publication

La directrice de la publication du site horigyn.com est :

Responsable éditorial Florence Michelon
En sa qualité de représentante légale de la société HORIGYN SAS.
Contact : f.michelon@horigyn.com

3 Hébergeur

Le site horigyn.com est hébergé sur l'infrastructure d'OVH SAS, gérée et administrée par la société Digiactif :

Hébergeur technique OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél. : 09 72 10 10 07
www.ovhcloud.com
Gestionnaire technique Digiactif
Prestataire en charge de l'administration, de la maintenance et de la gestion du serveur OVH pour le compte de HORIGYN SAS.

4 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site horigyn.com — textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, icônes, structure et mise en page — est la propriété exclusive de HORIGYN SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de HORIGYN SAS, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par HORIGYN SAS. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse est prohibée.

5 Responsabilité

Contenu du site

HORIGYN SAS s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Toutes les informations contenues sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et peuvent faire l'objet de modifications après leur mise en ligne.

Liens hypertextes

Le site horigyn.com peut contenir des liens vers d'autres sites internet. HORIGYN SAS ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant aux informations, produits ou services qui y sont présentés.

Disponibilité du site

HORIGYN SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant notamment de l'utilisation d'un matériel non conforme, de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité, ou d'une interruption de service liée à la maintenance ou à un incident technique.

6 Données personnelles

HORIGYN SAS collecte et traite des données personnelles dans le cadre de l'exploitation du site horigyn.com, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Pour toute information sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition et de limitation du traitement. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse : f.michelon@horigyn.com.

En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr/fr/plaintes.

7 Cookies

Le site horigyn.com utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (gestion du panier, session utilisateur) ainsi que des cookies analytiques (Google Analytics) soumis à votre consentement préalable.

Vous pouvez à tout moment gérer ou retirer votre consentement via le bandeau cookies affiché lors de votre première visite, ou depuis les paramètres de votre navigateur.

Pour plus de détails sur les cookies utilisés et leurs finalités, consultez notre Politique de confidentialité.

8 Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à l'article 14 du Règlement européen 524/2013, la Commission européenne a mis en place une plateforme de règlement en ligne des litiges de consommation, accessible à l'adresse suivante : ec.europa.eu/consumers/odr.

9 Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

HORIGYN SAS

303 Avenue Jean Guiton – 17000 La Rochelle – France

E-mail : f.michelon@horigyn.com

Site : horigyn.com